Un Code du travail plus compréhensible, plus accessible et plus lisible. C’est dans cet esprit que les services du ministère en charge du Travail (Direction générale du travail) ont, sous l’égide de la Commission supérieure de codification, intégralement réécrit et reconfiguré le Code du travail. Le Code du travail était en effet devenu difficilement accessible aux non juristes.


Depuis 1973, ce code a été complété et modifié par de nombreux textes. Curieusement, il ne comprenait pas certains textes importants, telle la loi du 19 janvier 1978 sur la mensualisation. Au fil des ans, il avait largement perdu en cohérence et en lisibilité.


C’est donc un Code du travail profondément remanié qui est entré en vigueur le 1er mai 2008. Opérés à droit constant et résolument axés sur une logique utilisateur, les travaux de recodification conduisent à un Code du travail très différent sur la forme mais inchangé sur le fond.


Cet ouvrage est conçu pour donner à chacun, en particulier aux non spécialistes du droit du travail et aux non juristes, les repères essentiels pour comprendre les choix qui ont présidé à l’élaboration de ce code. Il répond à de nombreuses questions pratiques sur la numérotation, l’emploi de certaines conventions d’écriture, les choix de plan, et son périmètre. Il constitue donc un ouvrage de référence.


Cette publication contient une version originale du code dans laquelle les numéros des nouveaux articles sont précédés des références des anciens articles. Il comporte les tables de correspondances entre l’ancien et le nouveau code ainsi qu’un index thématique pour faciliter l’accès de tous aux règles de droit.


Source : www.travail-solidarite.gouv.fr


Consulter le nouveau code du travail (Légifrance)


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